Conseil Municipal du 07 janvier 1985



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
85-1J.O.C.- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - Délibération - (sans annexe)
85-2TARIFS D'UTILISATION DES BATIMENTS SPORTIFS - Délibération - (sans annexe)
85-3BATTERIE-FANFARE COURS A L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
85-4ASSURANCE "DOMMAGE OUVRAGE" DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
85-5MISE EN NON VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES DE 1978 A 1982 - Délibération - (sans annexe)
85-6VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER SUR LA COMMUNE DE GLEIZE - Délibération - (sans annexe)
85-7ACQUISITION D'UN FONDS DE COMMERCE RUE CHASSET - Délibération - (sans annexe)
85-8LOGEMENTS ALLEE BRANLY CONTRAT LOCATION HBVS - Délibération - (sans annexe)
85-9SALLE DE LA MUTUALITE MODALITES D'OCCUPATION - Délibération - (sans annexe)
85-10REVISION TRIENNALE DU LOYER DU TENNIS CLUB DE VILLEFRANCHE-CHEMIN DE L'ENTOURNEA GLEIZE - Délibération - (sans annexe)
85-11ACQUISITION PROPRCETE RONZIERE RUE DE LA QUARANTAINE - Délibération - (sans annexe)
85-12ALIGNEMENT RUE MONTES-QU'EU - ACQUISITION PROPRIETE MOREL - Délibération - (sans annexe)
85-13RUE DES FAYETTES INSTITUTION D'UN STATIONNEMENT PAYANT - Délibération - (sans annexe)
85-14CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL-V.R.D. ABORDS-DOSSIER D'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
85-15AMENAGEMENT DES ABORDS DU QUARTIER DES MARAIS AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX - Délibération - (sans annexe)
85-16L'AN MIL NEUF CENT QUATRE VINGT CINQ LE SEPT JANVIER - Délibération - (sans annexe)
85-17REVISION DES TARIFS DU CENTRE AERE - Délibération - (sans annexe)
85-18REVISION DES TARIFS DE DROIT DE PLACES ET DE VOIRIE - Délibération - (sans annexe)
85-19CAMPING MUNICIPAL-FIXATION DES TARIFS ET REDEVANCES POUR LA SAISON 1985 - Délibération - (sans annexe)
85-20REVISION DU MONTANT DES REDEVANCES ET LOYERS AUX ABATTOIRS - Délibération - (sans annexe)
85-INFORMATIONSCONSEIL DE PREVENTION - Délibération - (sans annexe)